Éditeur du site
- Raison sociale : DOMAINE NOVIS, EARL au capital de 73 200,00 €
- Siège social : 3 Impasse du Tunnel, 42520 Saint-Pierre-de-Bœuf
- Téléphone : 06.62.43.52.69 E-mail : domainenovis@gmail.com
- SIRET : 343 505 944 00022
- Immatriculation : 343 502 944 R.C.S. Saint Etienne
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR50 343 502 944
- Hébergement: OVH Cloud Computing & Hébergement Web | OVHcloud France
Crédits photos
Les photographies et illustrations du site sont non contractuelles. Elles sont la propriété exclusive de DOMAINE NOVIS, sauf mention contraire, et ne sont pas libres de droit.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence, mises en forme, logos et marques) sont, sauf mention contraire, la propriété intellectuelle exclusive de DOMAINE NOVIS et protégés par le droit d’auteur.
Toute représentation, reproduction, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur est interdite, conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Elle constitue un délit de contrefaçon puni par les articles L. 335-2 et suivants du même code.
Les informations du site sont fournies à titre indicatif, peuvent être modifiées à tout moment sans préavis et n’ont pas de valeur contractuelle. L’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou inexactitudes qui pourraient s’y trouver.
Données personnelles
Les données que vous nous communiquez (nom, prénom, téléphone, adresses postale et électronique, date de naissance le cas échéant) sont traitées par DOMAINE NOVIS, responsable du traitement, pour gérer la clientèle et les commandes, répondre à vos demandes et, avec votre consentement, vous adresser des offres commerciales. Elles sont communiquées uniquement aux prestataires nécessaires à ces finalités (transporteurs, plateforme de paiement, hébergeur) et conservées pendant la durée nécessaire à ces finalités et aux obligations légales.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Pour l’exercer ou vous opposer à la réception de messages commerciaux, écrivez à domainenovis@gmail.com ou à DOMAINE NOVIS, 3 Impasse du Tunnel, 42520 Saint-Pierre-de-Bœuf. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Pour plus de détails, consultez la Politique de confidentialité et la Politique de cookies du site.
Liens hypertextes
DOMAINE NOVIS décline toute responsabilité quant au contenu des sites vers lesquels le site renvoie, ces liens étant proposés à titre de service ; l’utilisateur décide seul de les activer.
Un lien vers le site peut être créé sans autorisation expresse de l’éditeur, à condition qu’il ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
Mention sanitaire
L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ, À CONSOMMER AVEC MODÉRATION.